Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E – PROFS DOCS
CRDP, Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille – EPN, Etablissement Public National à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3272521
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2014
E – PROFS DOCS de CRDP

Présentation de la marque E – PROFS DOCS

Déposée le 3 février 2004 par la société CRDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E – PROFS DOCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société CRDP domicilié(e) 31 boulevard d'Athènes,13232 MARSEILLE cedex 01 - 13232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 307 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le directeur du CRDP d'Aix-Marseille domicilié(e) 31 boulevard d'Athènes,13232 MARSEILLE cedex 01 - 13232 - France.

La marque E – PROFS DOCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E – PROFS DOCS est expirée depuis le 3 février 2014.


CRDP, Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'académie d'Aix-Marseille – EPN, Etablissement Public National à caractère administratif - 31 boulevard d'Athènes,13232 MARSEILLE cedex 01 - 13232 - France - SIREN 181307232


Monsieur le directeur du CRDP d'Aix-Marseille - 31 boulevard d'Athènes,13232 MARSEILLE cedex 01 - 13232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Education ; formation ; informations en matière d'enseignement et de pédagogie documentaire.