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Marques déposées par la société CRDP de l'Académie de Versailles
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Image Active
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Image Active
CRDP de l'Académie de Versailles, établissement public sous tutelle du ministère de l'Éducation Nationale

Numéro de dépôt :
3845255
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2021
Image Active de CRDP de l\'Académie de Versailles

Présentation de la marque Image Active

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2011 par la société CRDP de l'Académie de Versailles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Image Active » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la société CRDP de l'Académie de Versailles domicilié(e) 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le Roi - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 800 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'Académie de Versailles domicilié(e) 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le Roi - France.

La marque Image Active a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Image Active est expirée depuis le 11 juillet 2021.

CRDP de l'Académie de Versailles a également déposé les autres marques suivantes : Trousse Numérique


CRDP de l'Académie de Versailles, établissement public sous tutelle du ministère de l'Éducation Nationale - 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le Roi - France - SIREN 187800073


CRDP de l'Académie de Versailles - 2 RUE PIERRE BOURDAN - 78160 - Marly le Roi - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708986 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Éducation ; formation ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.