Monuments de mémoire
Présentation de la marque Monuments de mémoire
Déposée le 17 avril 2013 par CRDP de l'académie de Toulouse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Monuments de mémoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Monuments de mémoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monuments de mémoire est expirée depuis le 17 avril 2023.
CRDP de l'académie de Toulouse a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 17 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715061 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17