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Marques déposées par CRDP de l'académie de Nice Etablissement public
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Collection “ à-propos ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

Collection “ à-propos ”
CRDP de l'académie de Nice Etablissement public

Numéro de dépôt :
3542798
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/12/2017
Collection “ à-propos ” de CRDP de l\'académie de Nice Etablissement public

Présentation de la marque Collection “ à-propos ”

Déposée le 3 décembre 2007 par CRDP de l'académie de Nice Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Collection “ à-propos ” »

Le déposant est CRDP de l'académie de Nice Etablissement public domicilié(e) 51 ter avenue Cap-de-Croix, BP 2011,06100 NICE - 06100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRDP de l'académie de Nice domicilié(e) 51 ter avenue Cap-de-Croix, BP 2011,06100 NICE - 06100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection “ à-propos ” est expirée depuis le 3 décembre 2017.

CRDP de l'académie de Nice Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : Sans papier


CRDP de l'académie de Nice Etablissement public - 51 ter avenue Cap-de-Croix, BP 2011,06100 NICE - 06100 - France


CRDP de l'académie de Nice - 51 ter avenue Cap-de-Croix, BP 2011,06100 NICE - 06100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708982 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Livres ;

Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.