Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRENIER DU SIECLE
CRDC, (association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
97696956
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque LE GRENIER DU SIECLE

Déposée le 29 septembre 1997 par l'association loi 1901 CRDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRENIER DU SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 CRDC domicilié(e) 2, rue de la Biscuiterie, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque LE GRENIER DU SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRENIER DU SIECLE est expirée depuis le 29 septembre 2007.

CRDC a également déposé les autres marques suivantes : LES ALLUMEES , ORIENT-EXTRÊME , ALLER-RETOUR , FESTIVAL TRAFICS , FESTIVAL LE CLUB DES CINQ , le lieu unique scène nationale de Nantes , FESTIVAL FIN DE SIECLE


CRDC, (association régie par la loi de 1901) - 2, rue de la Biscuiterie, 44000 NANTES - France


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; livres, revues, livrets, prospectus, brochures, affiches, photographies; manuels d'enseignement, manuels de formation. Télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs; communications téléphoniques et télématiques; messagerie électronique; informations en matière de télécommunication; services d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion d'informations sur ces réseaux; transmission de messages et d'images par ordinateur; agences de presse et d'information. Education; formation; divertissement; activités culturelles; prêt de livres; publication et édition de livres; publication et édition de textes (autres que publicitaires); organisation et conduite de colloques, de séminaires à but culturel et éducatif, de festivals, de concerts, de spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.