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Marques déposées par la société CRCI Pays de la Loire
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CHARTE DE CONFIANCE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARTE DE CONFIANCE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
CRCI Pays de la Loire, Organisme Consulaire

Numéro de dépôt :
3695897
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
CHARTE DE CONFIANCE HOTELLERIE DE PLEIN AIR de CRCI Pays de la Loire

Présentation de la marque CHARTE DE CONFIANCE HOTELLERIE DE PLEIN AIR

Déposée le 30 octobre 2009 par la société CRCI Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARTE DE CONFIANCE HOTELLERIE DE PLEIN AIR »

Le déposant est la société CRCI Pays de la Loire domicilié(e) 16 Quai Ernest Renaud BP 70515 - 44105 - NANTES Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 401 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRCI Pays de la Loire domicilié(e) 16 Quai Ernest Renaud BP 70515 - 44105 - NANTES Cedex 4 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE DE CONFIANCE HOTELLERIE DE PLEIN AIR est expirée depuis le 30 octobre 2019.


CRCI Pays de la Loire, Organisme Consulaire - 16 Quai Ernest Renaud BP 70515 - 44105 - NANTES Cedex 4 - France - SIREN 184401289


CRCI Pays de la Loire - 16 Quai Ernest Renaud BP 70515 - 44105 - NANTES Cedex 4 - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Supports de données enregistrées, spécialisées dans les thèmes liés au developpement économique, au management et à l'organisation des entreprises. ;

Produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, lettres d'informations, guides pratiques spécialisés dans les thèmes liés au developpement économique au management et à l'organisation des entreprises. ;

Conseil et appui aux entreprises en matière de management, d'organisation et de developpement des ressources humaine. Services de diagnostic, d'audit, de sensibilisation, d'accompagnement dans le domaine de la gestion du personnel. ;

Télécommunication transmission d'information par réseaux informatique de type Internet. ;

Formation, organisation de conférences, d'ateliers, d'évènements, de séminaires liés aux thèmes précités. Services de formation, de conception d'outils de formation, d'édition de livres. ;

Création (conception) de réseaux exploitant ces services pour la communication, l'informatique, l'accès à des informations par Internet. Création de supports et d'outils de diagnostic et d'évaluation de guides d'entretien (support papier, informatique ou site Internet).