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tour MANUEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DU TOURISME EN PROVENCE – ALPES – COTE D'AZUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

tour MANUEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DU TOURISME EN PROVENCE – ALPES – COTE D'AZUR
CRCI PACAC CORSE, ETABLISSEMENT PUBLIC ET ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3654643
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
tour MANUEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DU TOURISME EN PROVENCE – ALPES – COTE D\'AZUR de CRCI PACAC CORSE

Présentation de la marque tour MANUEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DU TOURISME EN PROVENCE – ALPES – COTE D'AZUR

Déposée le 30 avril 2009 par la société CRCI PACAC CORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « tour MANUEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DU TOURISME EN PROVENCE – ALPES – COTE D'AZUR »

Le déposant est la société CRCI PACAC CORSE domicilié(e) 8 neuve saint martin - 13221 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 300 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRCI PACAC CORSE domicilié(e) 8 neuve saint martin - 13221 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tour MANUEL DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE À DESTINATION DES PROFESSIONNELS DU TOURISME EN PROVENCE – ALPES – COTE D'AZUR est expirée depuis le 30 avril 2019.


CRCI PACAC CORSE, ETABLISSEMENT PUBLIC ET ADMINISTRATIF - 8 neuve saint martin - 13221 - MARSEILLE - France - SIREN 181300013


CRCI PACAC CORSE - 8 neuve saint martin - 13221 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.