Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables
/
MONETERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONETERM
CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1697136
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
24/09/2011
MONETERM de CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables

Présentation de la marque MONETERM

Déposée le 24 septembre 1991 par la société CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « MONETERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 4 avenue du Pré Félin PAE Les Glaisins, 74000 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2204264) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 958 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE domicilié(e) (dossier no 2204264) - France.

La marque MONETERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONETERM est expirée depuis le 24 septembre 2011.

CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : MONALTI , BANQUE 3D , EUROSAVOIE , NATURE TOUR CA , MONE-SAVOIE , NATURE TOUR , ACTI-SAVOIE , MONEPAR


CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Civile Coopérative à capital et personnel variables) - 4 avenue du Pré Félin PAE Les Glaisins, 74000 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2204264) - France - SIREN 302958491


CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE - (dossier no 2204264) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2204264 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334187 - Publication au BOPI 2001-11-05

Epargne, placements de fonds