CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Anonyme à capital et personnel variables)
Numéro de dépôt :
1560904
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
08/11/2009
Présentation de la marque BANQUE 3D
Déposée le 8 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIEà capital et personnel variables
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « BANQUE 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIEà capital et personnel variables domicilié(e) 4 avenue du Pré Félin, PAE Les Glaisins, 74000 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2156259) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 958 491 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE domicilié(e) (dossier no 2156259) - France.
La marque BANQUE 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE (Société Anonyme à capital et personnel variables) - 4 avenue du Pré Félin, PAE Les Glaisins, 74000 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2156259) - France - SIREN 302958491
CRCAM DES SAVOIE CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE - (dossier no 2156259) - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1999 n°2156259 - Publication au BOPI 1999-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301750 - Publication au BOPI 2000-06-08
Inscription le 8 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°289896 - Publication au BOPI 1999-11-08
Projets (aide à la direction des affaires);aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales;services de conseils de consultations pour l'organisation et la direction des affaires;estimations et évaluations en affaires;renseignements d'affaires;cote en Bourse;étude de marché, recherche de marché;agences d'informations commerciales;relations publiques;recherches pour affaires;relevés de comptes;service de mercatique;renseignements d'affaires;distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons);affaires et opérations bancaires, financières et monétaires;opérations de change;agences de crédit;agences de recouvrement de créances;analyse financière;crédit-bail;caisses de prévoyance;constitution, investissement de capitaux;cautions (garanties);émission de chèques de voyage;dépôt en coffres-fort;collectes;collectes de bienfaisance;opérations de compensation (change);constitution de capitaux;courtage;crédit;dépôt de titres, de valeurs;épargne;estimations financières;services fiduciaires, de financement;constitution, placement de fonds;gérance de fortunes;prêt sur gage;organisation de loteries;prêt sur nantissement;finances (prêt);prêt sur gage;transactions financières;Assurance contre les accidents, contre l'incendie;agences d'assurances;assurances;assurance-maladie;assurance maritime; assurance sur la vie
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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