Crayola Properties, Inc., société de droit américain régie par les lois du Delaware
Numéro de dépôt :
1375318
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
Présentation de la marque LA PATE A TRUCS
Déposée le 17 octobre 1986 par la société étrangère Crayola Properties
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA PATE A TRUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Crayola Properties domicilié(e) 1100 Church Lane, EASTON, PA 18044 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, M. PIRASTRU Léonard domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque LA PATE A TRUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Crayola Properties, Inc., société de droit américain régie par les lois du Delaware - 1100 Church Lane, EASTON, PA 18044 - États-Unis
GEVERS & ORES, M. PIRASTRU Léonard - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 août 2006 n°2321217 - Publication au BOPI 2006-08-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Renouvellement sans limitation n°2066106 - Publication au BOPI 1996-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 18 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491138 - Publication au BOPI 2009-02-18
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486477 - Publication au BOPI 2008-12-01
Inscription le 18 février 2009 - Transmission totalede propriété n°491139 - Publication au BOPI 2009-02-18
Inscription le 26 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613315 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2016 n°2627965 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-15
Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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