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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY
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SIMULBATCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMULBATCH
CRAY VALLEY SA Société Anonyme
ELECTRICITE DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95585821
Date de dépôt :
24/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2015

Présentation de la marque SIMULBATCH

Déposée le 24 août 1995 par la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY et la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMULBATCH »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2295636) - 92400 - France et la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 Avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2295636) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRAY VALLEY SA A l'attention de Jean-Louis Polgaire Bureau 0154 domicilié(e) 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2295636) - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMULBATCH est expirée depuis le 24 août 2015.

CRAY VALLEY a également déposé les autres marques suivantes : P-SMC , ANTISETTLE , SYNOLIDE , ECOCRYL , LOPOX , CRAYMINE , HESO , CRAYFREE , HYCRYL , FARUL


CRAY VALLEY SA Société Anonyme - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2295636) - 92400 - France

ELECTRICITE DE FRANCE Société Anonyme - 22-30 Avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2295636) - 75008 - France - SIREN 3


CRAY VALLEY SA A l'attention de Jean-Louis Polgaire Bureau 0154 - 12 place de l'Iris,92400 COURBEVOIE (dossier no 2295636) - 92400 - France


Inscription le 22 avril 2003 - Changement d'adresse n°369284 - Publication au BOPI 2003-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295636 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417313 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500153 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 29 août 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583264 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Logiciel de simulation du comportement de réacteurs chimiques discontinus et semi-continus.Service de programmation d'information

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.