Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P-SMC
CRAY VALLEY SA

Numéro de dépôt :
1469484
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2008

Présentation de la marque P-SMC

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P-SMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY domicilié(e) Société anonyme, Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2109513) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 869 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL domicilié(e) (dossier no 2109513) - France.

La marque P-SMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P-SMC est expirée depuis le 3 juin 2008.

CRAY VALLEY a également déposé les autres marques suivantes : ANTISETTLE , SYNOLIDE , ECOCRYL , LOPOX , CRAYMINE , HESO , CRAYFREE , SIMULBATCH , HYCRYL , FARUL


CRAY VALLEY SA - Société anonyme, Tour TOTAL, 24, cours Michelet, 92800 PUTEAUX (dossier no 2109513) - France - SIREN 340869353


TOTAL - (dossier no 2109513) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1998 n°2109513 - Publication au BOPI 1998-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417312 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417311 - Publication au BOPI 2005-08-30

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156401 - Publication au BOPI 1993-03-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, notamment produits chimiques destinés à la fabrication de pièces pour véhicules pour le transport public, terrestres, maritimes, aériens, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), en particulier résines thermodurcissables feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.