Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOCRYL
CRAY VALLEY S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93461796
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2013

Présentation de la marque ECOCRYL

Déposée le 30 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCRYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRAY VALLEY domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2233780) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 869 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Hélène Mollat du Jourdin Direction Juridique domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2233780) - 92800 - France.

La marque ECOCRYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOCRYL est expirée depuis le 30 mars 2013.

CRAY VALLEY a également déposé les autres marques suivantes : P-SMC , ANTISETTLE , SYNOLIDE , LOPOX , CRAYMINE , HESO , CRAYFREE , SIMULBATCH , HYCRYL , FARUL


CRAY VALLEY S.A., Société Anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2233780) - 92800 - France - SIREN 340869353


ATOFINA Hélène Mollat du Jourdin Direction Juridique - 4-8 Cours Michelet,92800 PUTEAUX (dossier no 2233780) - 92800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233780 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 13 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312753 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364086 - Publication au BOPI 2003-01-27

Inscription le 30 août 2005 - Changement d'adresse n°417313 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Inscription le 18 juin 2009 - Changement d'adresse n°500153 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Inscription le 29 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583263 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Emulsions acryliques destinées principalement aux industries des peintures et des adhésifs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).