Déposée le 4 août 1989 par monsieur CRAVAREZZA Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « D.N. DECODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur CRAVAREZZA Robert domicilié(e) Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CRAVAREZZA Robert Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France.
La marque D.N. DECODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.N. DECODIS est expirée depuis le 4 août 1999.
CRAVAREZZA Robert a également déposé les autres marques suivantes : LOOCK DECOR
Monsieur CRAVAREZZA Robert - Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France
Monsieur CRAVAREZZA Robert Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03
Peinture, revetements muraux en matières textiles Revêtements muraux non en matières textiles. Papiers peints.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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