Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACTYL
CRASSET Dominique

Numéro de dépôt :
98738327
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/06/2008

Présentation de la marque TACTYL

Déposée le 23 juin 1998 par CRASSET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TACTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est CRASSET Dominique, domicilié(e) 10, rue Jean Longuet, 92220 BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEISMAR - France.

La marque TACTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTYL est expirée depuis le 23 juin 2008.

CRASSET Dominique a également déposé les autres marques suivantes : EXSEN , EXSEN


CRASSET Dominique - 10, rue Jean Longuet, 92220 BAGNEUX - France


CABINET GEISMAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Modèles réduits de véhicules Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].