Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BET BIOCLIM
CRAPOULET Philippe, Agissant pour le compte de la société BET BIOCLIM en cours de formation

Numéro de dépôt :
3859692
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021
BET BIOCLIM de CRAPOULET Philippe

Présentation de la marque BET BIOCLIM

Déposée le 18 septembre 2011 par CRAPOULET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BET BIOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est CRAPOULET Philippe, Agissant pour le compte de la société BET BIOCLIM en cours de formation domicilié(e) 11 LES CLOS DU DOUCHET - 62980 - VERMELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRAPOULET Philippe domicilié(e) 11 LES CLOS DU DOUCHET - 62980 - VERMELLES - France.

La marque BET BIOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BET BIOCLIM est expirée depuis le 18 septembre 2021.


CRAPOULET Philippe, Agissant pour le compte de la société BET BIOCLIM en cours de formation - 11 LES CLOS DU DOUCHET - 62980 - VERMELLES - France


CRAPOULET Philippe - 11 LES CLOS DU DOUCHET - 62980 - VERMELLES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Etudes de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Conseil en exécution et dimensionnement en chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire, désenfumage, climatisation, fluides médicaux, équipements de cuisine, energies renouvelables, géothermie, aérothermie, photovoltaiques, éolien ; calculs thermiques réglementaires RT2005, RT2012, STD ; Simulation Thermique Dynamique, ; calculs de dimensionnement des installations de chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire, désenfumage, climatisation, fluides médicaux, équipements de cuisine, energies renouvelables, géothermie, aérothermie, photovoltaiques, éolien, à savoir : étude de projets techniques.