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Marques déposées par monsieur CRANCE Yvon
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Charrette paysanne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charrette paysanne
M. CRANCE Yvon

Numéro de dépôt :
4275985
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
Charrette paysanne de CRANCE Yvon

Présentation de la marque Charrette paysanne

Déposée le 30 mai 2016 par monsieur CRANCE Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charrette paysanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur CRANCE Yvon domicilié(e) 17 LE BOURG - 33430 - MARIMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CRANCE Yvon domicilié(e) 17 LE BOURG - 33430 - MARIMBAULT - France.

La marque Charrette paysanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charrette paysanne arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.


M. CRANCE Yvon - 17 LE BOURG - 33430 - MARIMBAULT - France


M. CRANCE Yvon - 17 LE BOURG - 33430 - MARIMBAULT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 24 octobre 2016 - Retrait partiel n°687695 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706675 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.