Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FP FORMAPREV
CRAM Nord Picardie - Ass Loi 1901
RESEAU ESPACE Nord Pas de Calais - Ass. Loi 1901
G.E.R.N. - Ass. Loi 1901
I.M.T.N.F. - Ass. Loi 1901

Numéro de dépôt :
95594341
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque FP FORMAPREV

Déposée le 23 octobre 1995 par l'association loi 1901 CRAM Nord Picardie, RESEAU ESPACE Nord Pas de Calais - Ass. Loi 1901, G.E.R.N. - Ass. Loi 1901, I.M.T.N.F. - Ass. Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FP FORMAPREV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Les déposants sont l'association loi 1901 CRAM Nord Picardie domicilié(e) 11, Allée Vauban, 59661 VILLEUNEUVE D'ASC Cedex - France, RESEAU ESPACE Nord Pas de Calais - Ass. Loi 1901, domicilié(e) 2, rue Ducourouble, 59000 LILLE - France, G.E.R.N. - Ass. Loi 1901, domicilié(e) 5, Avenue Oscar Lambret, 50037 LILLE Cedex - France, I.M.T.N.F. - Ass. Loi 1901, domicilié(e) 5, Avenue Oscar Lambret, 59037 LILLE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Daniel FURON Président de l'Institut de Médecine du Travail du Nord de la France - IMTNF - France.

La marque FP FORMAPREV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FP FORMAPREV est expirée depuis le 23 octobre 2005.


CRAM Nord Picardie - Ass Loi 1901 - 11, Allée Vauban, 59661 VILLEUNEUVE D'ASC Cedex - France

RESEAU ESPACE Nord Pas de Calais - Ass. Loi 1901 - 2, rue Ducourouble, 59000 LILLE - France

G.E.R.N. - Ass. Loi 1901 - 5, Avenue Oscar Lambret, 50037 LILLE Cedex - France

I.M.T.N.F. - Ass. Loi 1901 - 5, Avenue Oscar Lambret, 59037 LILLE Cedex - France


Professeur Daniel FURON Président de l'Institut de Médecine du Travail du Nord de la France - IMTNF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

JEU Disquette et cassette audiovisuelle Cahiers pédagogiques manuel d'utilisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].