Marque enregistrée - Marque en non vigueur

The Embosscream
CRAFT CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4080162
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2024
The Embosscream de CRAFT CONCEPT

Présentation de la marque The Embosscream

Déposée le 31 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRAFT CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « The Embosscream » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRAFT CONCEPT domicilié(e) 118 chemin du Sermoraz - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 182 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque The Embosscream a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Embosscream est expirée depuis le 31 mars 2024.


CRAFT CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - 118 chemin du Sermoraz - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 791182629


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Inscription le 18 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746030 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-18

Papeterie ; produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; instruments pour écrire, dessiner et peindre ; matériaux pour le modelage ; matières à modeler, en particulier pâtes de structure, pâtes à modeler ; instruments pour le modelage (matériel pour artistes) ; boites de bricolage ou coffrets d'instructions contenant des articles à modeler (matériaux pour le modelage) ; kits de modelage contenant des matériaux pour le modelage et des instruments pour le modelage (matériel pour artistes) ; matériels d'enseignement (à l'exception des appareils), en particulier boites pédagogiques, livres d'instructions sur le modelage et d'enseignement des techniques de travailler les matiéres à modelage.

Jeux, jouets ; coffrets de divertissement pour le loisir créatif contenants des matériaux et instruments pour le dessin, la peinture et le modelage.