Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEUBLES DU FIEF
Numéro de dépôt :
17607
Date de dépôt :
18/11/1980
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Présentation de la marque MEUBLES DU FIEF
Déposée le 18 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) CRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MEUBLES DU FIEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEUBLES DU FIEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MEUBLES DU FIEF est expirée depuis le 18 novembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-25