Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAMEC
CRAELIUS Société de droit Suédois

Numéro de dépôt :
1483680
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque TERRAMEC

Déposée le 19 août 1988 par la société étrangère CRAELIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAMEC »

Le déposant est la société étrangère CRAELIUS domicilié(e) Bristagatan 13 S 195 01 MARSTA,SUEDE (dossier no 2383024) - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2383024) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRAMEC est expirée depuis le 19 août 2018.


CRAELIUS Société de droit Suédois - Bristagatan 13 S 195 01 MARSTA,SUEDE (dossier no 2383024) - Suède


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2383024) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2008 n°2383024 - Publication au BOPI 2008-08-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Renouvellement sans limitation n°2122606 - Publication au BOPI 1998-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°493037 - Publication au BOPI 2009-03-17

Inscription le 14 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495207 - Publication au BOPI 2009-04-14

Inscription le 3 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261327 - Publication au BOPI 1998-09-03

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