Déposée le 17 octobre 1997 par l'association loi 1901 CRAC92
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRAC 92 »
Le déposant est l'association loi 1901 CRAC92 domicilié(e) 6/8 RUE DES TROIS FONTANOT,92140 NANTERRE (dossier no 2348505) - 92140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRAC92 domicilié(e) 6/8 RUE DES TROIS FONTANOT,92023 NANTERRE CEDEX (dossier no 2348505) - 92023 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAC 92 est expirée depuis le 17 octobre 2017.
CRAC92 ASSOCIATION LOI 1901 - 6/8 RUE DES TROIS FONTANOT,92140 NANTERRE (dossier no 2348505) - 92140 - France
CRAC92 - 6/8 RUE DES TROIS FONTANOT,92023 NANTERRE CEDEX (dossier no 2348505) - 92023 - France
Renouvellement sans limitation le 8 août 2007 n°2348505 - Publication au BOPI 2007-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
. supports d'enregistrement magnétiques audio, vidéo - disques optiques . produits de l'imprimerie - photographies - clichés - affiches - prospectus - plaquettes - brochures - catalogues - publications - articles de bureau (à l'exception des meubles de bureau) - papier à lettres - sacs pour l'emballage en papier et en plastique Fanions en papier - autocollants adhésifs pour la papeterie . distribution de prospectus et d'échantillons - conseil, information ou renseignement d'affaire - organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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