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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CQFD
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SPACE PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE PLUS
CQFD, SAS

Numéro de dépôt :
4096310
Date de dépôt :
30/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2024
SPACE PLUS de CQFD

Présentation de la marque SPACE PLUS

Déposée le 30 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CQFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPACE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CQFD domicilié(e) 90 RUE DU MORON - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CQFD, Mme SOTTAS Alexandra domicilié(e) 90 RUE DU MORON - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France.

La marque SPACE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096310.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE PLUS est expirée depuis le 30 mai 2024.

CQFD a également déposé les autres marques suivantes : HiFlow , TITAP , PRESTILIEGE , CQFD TITAP , FIERTE LESBIENNE , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION , défistival , STICK & EASY QUAND LA DECORATION COLLE AVEC SIMPLICITE , NET.WAY , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION


CQFD, SAS - 90 RUE DU MORON - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France


CQFD, Mme SOTTAS Alexandra - 90 RUE DU MORON - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.