Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMMENTAL FRANCAIS SELECTION
CQFD

Numéro de dépôt :
97697420
Date de dépôt :
26/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2007

Présentation de la marque EMMENTAL FRANCAIS SELECTION

Déposée le 26 septembre 1997 par la société CQFD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMMENTAL FRANCAIS SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la société CQFD domicilié(e) 34 rue de Saint Pétersbourg, 75382 PARIS CEDEX 8 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 232 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel SLAWYK CQFD - France.

La marque EMMENTAL FRANCAIS SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMENTAL FRANCAIS SELECTION est expirée depuis le 26 septembre 2007.

CQFD a également déposé les autres marques suivantes : HiFlow , TITAP , PRESTILIEGE , CQFD TITAP , FIERTE LESBIENNE , SPACE PLUS , défistival , STICK & EASY QUAND LA DECORATION COLLE AVEC SIMPLICITE , NET.WAY , EMMENTAL FRANCAIS SELECTION


CQFD - 34 rue de Saint Pétersbourg, 75382 PARIS CEDEX 8 - France - SIREN 393232533


Muriel SLAWYK CQFD - France


Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391394 - Publication au BOPI 2004-04-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Emmental en meule, en portion préemballée et râpé préemballé