Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CQFD COMPOSITES
/
C-GLASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-GLASS
CQFD COMPOSITES, EURL

Numéro de dépôt :
4167068
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/03/2025
C-GLASS de CQFD COMPOSITES

Présentation de la marque C-GLASS

Déposée le 23 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CQFD COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C-GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CQFD COMPOSITES domicilié(e) 2 rue du Maine - 68270 - WITTENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CQFD COMPOSITES, M. CHAUZU Frank domicilié(e) 2 rue du Maine - 68270 - WITTENHEIM - France.

La marque C-GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-GLASS arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

CQFD COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERCORE , C-SHOCK , C-HEATense , THERMOGLASS


CQFD COMPOSITES, EURL - 2 rue du Maine - 68270 - WITTENHEIM - France


CQFD COMPOSITES, M. CHAUZU Frank - 2 rue du Maine - 68270 - WITTENHEIM - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 26 octobre 2015 - Retrait partiel n°656777 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; Matériaux composites. Matériaux composites à base de résines thermoplastiques et de fibres de renforts. Profilés pultrudés en matériaux composites. Demi produits en matériaux composites (profiles, plaques, bandes, granulés pour l'injection thermoplastique,. ). Procédé de fabrication en continu de profilés en matériaux composites ;

Matériaux de construction non métalliques à l'exception des plaques en verre monolithique ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; Tige d'ancrage en matériaux composites. Armature de renfort des bétons en matériaux composites ;

Câbles non métalliques.