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Marques déposées par CPS
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CPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPS
CPS

Numéro de dépôt :
4597229
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
CPS de CPS

Présentation de la marque CPS

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par CPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est CPS domicilié(e) 43 RUE DE KERPAPE - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE-ODILE MASSON domicilié(e) 43 RUE DE KERPAPE - 56100 - LORIENT - France.

La marque CPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPS arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.


CPS - 43 RUE DE KERPAPE - 56100 - LORIENT - France


Madame MARIE-ODILE MASSON - 43 RUE DE KERPAPE - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 13 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782672 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-13

Appareils de chauffage ; installations sanitaires.