Déposée le 20 octobre 1975 par CPS Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SATINTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CPS Industries, Inc. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), CPS Plaza, Pittsburgh, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.). - États-Unis.
La marque SATINTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPS Industries, Inc. - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), CPS Plaza, Pittsburgh, Etat de Pennsylvanie (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490
Rubans d'emballage.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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