Déposée le 5 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPS CONSEIL: ZI INGRÉ BP 53
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPS CONSEIL: ZI INGRÉ BP 53 domicilié(e) 45141 ST JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 889 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.S CONSEIL - France.
La marque LA TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TREILLE est expirée depuis le 5 septembre 2010.
CPS CONSEIL SaS : ZI INGRÉ BP 53 - 45141 ST JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 428889653
C.P.S CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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