Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCAT
CPR GESTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92401684
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque DUCAT

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CPR GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPR GESTION domicilié(e) 4, Cité de Londres, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 467 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCAT est expirée depuis le 17 janvier 2002.

CPR GESTION a également déposé les autres marques suivantes : WORLD-REVENU , CPR EURO MIDCAP , CPR ACTIONS JAPON , CPR Global Bonds , TOP CAC , CASH-SME , WORLD-CAPI , CPR ACTIONS AMERIQUE , POINT 10 , CPR Globalspread B


CPR GESTION (Société Anonyme) - 4, Cité de Londres, 75009 PARIS - France - SIREN 350467759


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327343 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243546 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182677 - Publication au BOPI 1995-03-02

Inscription le 5 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195582 - Publication au BOPI 1996-01-05

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Assurances et finances; opérations financières et bancaires, constitution et investissements de capitaux, dépôt de titres et de valeurs, estimations financières, constitution et placement de fonds, gérance de portefeuille, services rendus par des organismes de placement collectif en valeurs mobilières