DUCAT
Présentation de la marque DUCAT
Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CPR GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCAT est expirée depuis le 17 janvier 2002.
CPR GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327343 - Publication au BOPI 2001-07-23
Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243546 - Publication au BOPI 1997-10-02
Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182677 - Publication au BOPI 1995-03-02
Inscription le 5 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°195582 - Publication au BOPI 1996-01-05
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03