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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPPI SOLUTIONS
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ATMOS PRODUCTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATMOS PRODUCTS
CPPI SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4246136
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2026
ATMOS PRODUCTS de CPPI SOLUTIONS

Présentation de la marque ATMOS PRODUCTS

Déposée le 3 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPPI SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATMOS PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPPI SOLUTIONS domicilié(e) 31 rue du chemin de fer - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 438 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPPI SOLUTIONS, M. BANNELIER CEDRIC domicilié(e) 31 rue du chemin de fer - 68110 - ILLZACH - France.

La marque ATMOS PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOS PRODUCTS arrivera à expiration en date du 3 février 2026.


CPPI SOLUTIONS, SARL - 31 rue du chemin de fer - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 813438280


CPPI SOLUTIONS, M. BANNELIER CEDRIC - 31 rue du chemin de fer - 68110 - ILLZACH - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Toner pour imprimante.

Appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; Protection téléphone portable – protection écran téléphone portable – coque protection téléphone portable – câble USB.