Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRANE CAMS
CPP Holding Company, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
96607522
Date de dépôt :
25/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026

Présentation de la marque CRANE CAMS

Déposée le 25 janvier 1996 par la société CPP Holding Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRANE CAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société CPP Holding Company domicilié(e) 3406 Democrat Road, Memphis, TENNESSEE 38118 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque CRANE CAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRANE CAMS arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.


CPP Holding Company, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Floride - 3406 Democrat Road, Memphis, TENNESSEE 38118 - États-Unis


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Inscription le 16 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°455272 - Publication au BOPI 2007-05-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2005 n°2296336 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 16 mai 2007 - Changement de dénomination n°455273 - Publication au BOPI 2007-05-16

Errata - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Inscription le 6 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520767 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658788 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603225 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27

Arbres à cames pour produire un mouvement mécanique dans une automobile, un motocycle, un camion, un véhicule de construction à grande puissance, un avion, une locomotive, des moteurs à faible charge ou des moteurs marins; composants de train de soupapes pour des moteurs à combustion interne; poussoirs de soupapes, soupapes, joints de tiges de soupapes, logements de ressort, dispositifs de guidage, verrous pour tiges de soupape, chapeaux de fixation, poussoirs de soupapes, têtes de cylindres, chaînes de distribution pour soupapes et trains de roues dentées, culbuteurs, tourillons de culbuteurs, écrous de réglage de culbuteurs, stabilisateurs, poussoirs de soupapes, contre-cames et transmissions de distribution; modules d'allumage; jeux de conversion de points constitués de supports, de déclencheurs optiques, de roues d'obturation et de bobines d'allumage formant des dispositifs d'allumage pour moteurs à combustion interne; outils de machines pour l'utilisation dans la surveillance de moteurs à combustion interne, dans la maintenance et dans la réparation; dispositifs d'injection de pompes à huile, outils d'ajustement d'angle, corps d'outils d'usinage, corps d'outils d'usinage des logements de ressort, corps d'outils d'usinage de guidage de soupapes,organes de coupe de fraise de têtes de boulons et corps d'outils d'usinage d'arbres, tous destinés à être utilisés dans ou avec des moteurs à combustion interne.Amplificateurs, dispositifs de contrôle de moteurs, chargeurs de batterie, protecteurs contre accoups, éléments de transfert avec limitation de la fréquence de rotation, dispositifs programmables entrée-sortie; matériels et logiciels d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le domaine des tests de réparations et de contrôle de moteurs et de sélection de produits de moteurs à combustion interne; appareils de contrôle et d'ajustage pour des moteurs à combustion interne; roues à degrés, douilles de réglage de phase, indicateurs de numérotation de précision et positionneurs de point mort supérieurs, ressorts de soupape, ressorts-étalons d'essai de ressorts de soupapes, ordinateurs ajustables pour ajuster le chronométrage ou pour ajuster le mélange de combustible, câbles de bougies d'allumage, tous destinés à être utilisés avec des moteurs à combustion interne

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.