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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPN HOLDING
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Les Poissonneries de la Côte Catalane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Poissonneries de la Côte Catalane
CPN HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
3920386
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
Les Poissonneries de la Côte Catalane de CPN HOLDING

Présentation de la marque Les Poissonneries de la Côte Catalane

Déposée le 14 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPN HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Poissonneries de la Côte Catalane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPN HOLDING domicilié(e) Anse Gerbal - 66660 - PORT VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 085 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DONNADIEU Eric domicilié(e) 17 boulevard Kennedy - 66028 - PERPIGNAN - France.

La marque Les Poissonneries de la Côte Catalane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920386.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 22 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Poissonneries de la Côte Catalane est expirée depuis le 14 mai 2022.


CPN HOLDING, SARL - Anse Gerbal - 66660 - PORT VENDRES - France - SIREN 401085592


M. DONNADIEU Eric - 17 boulevard Kennedy - 66028 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants.