Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OCEAN
Numéro de dépôt :
3272492
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OCEAN
Déposée le 2 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPM DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPM DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 décembre 2004 - Rejet total n°403327 - Publication au BOPI 2004-12-01
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12