Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Jardins Du Nil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPM DIFFUSION domicilié(e) 13 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 203 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.P.M. Diffusion, S.A.S. domicilié(e) 13, rue Jean Zay, S.A.S. au capital de 414 920 Euros - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
La marque Les Jardins Du Nil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3410706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :