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Marques déposées par l'association loi 1901 CPLJ
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MÏCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MÏCE
CPLJ, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3899111
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
MÏCE de CPLJ

Présentation de la marque MÏCE

Déposée le 21 février 2012 par l'association loi 1901 CPLJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MÏCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CPLJ domicilié(e) 3 Rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPLJ, Mme TINOT Anne-Marie domicilié(e) 3 Rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque MÏCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MÏCE est expirée depuis le 21 février 2022.

CPLJ a également déposé les autres marques suivantes : MIPI


CPLJ, Association loi 1901 - 3 Rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France


CPLJ, Mme TINOT Anne-Marie - 3 Rue François Debergue - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.