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Marques déposées par l'association loi 1901 CPIE
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Aquaclara
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquaclara
CPIE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3749609
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
Aquaclara de CPIE

Présentation de la marque Aquaclara

Déposée le 25 juin 2010 par l'association loi 1901 CPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aquaclara » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CPIE domicilié(e) Pré Ouche - 71360 - COLLONGE LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPIE domicilié(e) Pré Ouche - 71360 - COLLONGE LA MADELEINE - France.

La marque Aquaclara a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquaclara est expirée depuis le 25 juin 2020.


CPIE, Association loi 1901 - Pré Ouche - 71360 - COLLONGE LA MADELEINE - France


CPIE - Pré Ouche - 71360 - COLLONGE LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

CD Rom destiné à des enfants de 8 à 13 ans pour leur faire comprendre le processus de production et d'acheminement de l'eau potable.

Éducation.