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Marques déposées par l'association loi 1901 CPIE COTE PROVENCALE
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éco gestes méditerranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

éco gestes méditerranée
CPIE COTE PROVENCALE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3453475
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/09/2016
éco gestes méditerranée de CPIE COTE PROVENCALE

Présentation de la marque éco gestes méditerranée

Déposée le 29 septembre 2006 par l'association loi 1901 CPIE COTE PROVENCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « éco gestes méditerranée »

Le déposant est l'association loi 1901 CPIE COTE PROVENCALE domicilié(e) PARC DU MUGEL,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPIE COTE PROVENCALE domicilié(e) PARC DU MUGEL,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco gestes méditerranée est expirée depuis le 29 septembre 2016.

CPIE COTE PROVENCALE a également déposé les autres marques suivantes : SPORT MER TERRITOIRE SPORTIFS ET GESTIONNAIRES, TOUS SUR LE TERRAIN


CPIE COTE PROVENCALE ASSOCIATION LOI 1901 - PARC DU MUGEL,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


CPIE COTE PROVENCALE - PARC DU MUGEL,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.