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Marques déposées par l'association loi 1901 CPIE Alpes de Provence
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Itinéraires Paysans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Itinéraires Paysans
CPIE Alpes de Provence, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3889953
Date de dépôt :
18/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2022
Itinéraires Paysans de CPIE Alpes de Provence

Présentation de la marque Itinéraires Paysans

Déposée le 18 janvier 2012 par l'association loi 1901 CPIE Alpes de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Itinéraires Paysans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 CPIE Alpes de Provence domicilié(e) Chateau de Drouille - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 388 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPIE Alpes de Provence, Mme Barre Véronique domicilié(e) Chateau de Drouille - 04100 - MANOSQUE - France.

La marque Itinéraires Paysans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Itinéraires Paysans est expirée depuis le 18 janvier 2022.


CPIE Alpes de Provence, Association loi 1901 - Chateau de Drouille - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 315388751


CPIE Alpes de Provence, Mme Barre Véronique - Chateau de Drouille - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Organisation et conduite de sorties de découverte d'exploitations agricoles.