Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hôtel Ajaccio Amirauté
CPH, SAS

Numéro de dépôt :
3926058
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Hôtel Ajaccio Amirauté de CPH

Présentation de la marque Hôtel Ajaccio Amirauté

Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hôtel Ajaccio Amirauté »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPH domicilié(e) 19 boulevard Georges POMPIDOU, c/o SAS FARANGE - 20090 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 459 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPH, M. BERNARD FARAUD domicilié(e) 19 boulevard Georges POMPIDOU, c/o SAS FARANGE - 20090 - AJACCIO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CPH a également déposé les autres marques suivantes : Pierre HABERT , STATUES OF THE WORLD , Louis CHESNEL , MEL , CORSICA HOTELS BASTIA CENTRE , HOTEL BASTIA CENTRE , CORSICA PRIVILEGE , Résidence Ajaccio Amirauté , Montecristo


CPH, SAS - 19 boulevard Georges POMPIDOU, c/o SAS FARANGE - 20090 - AJACCIO - France - SIREN 444459192


CPH, M. BERNARD FARAUD - 19 boulevard Georges POMPIDOU, c/o SAS FARANGE - 20090 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612325 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Tous services hôteliers, soit notament : Hébergement, restauration, bar, organisation de banquets, séminaires et cocktails, location de stationnement, location de salles, location d'espaces et de matériels de détente ou de loisirs. Tous services para-hôtelier, soit notamment : location d'appartements équipés pour des séjours de courte à longue durée, tous services annexes et connexes.