Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Orléanais
CPE, SAS

Numéro de dépôt :
3844642
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
Le Petit Orléanais de CPE

Présentation de la marque Le Petit Orléanais

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Orléanais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPE domicilié(e) 5 Allée de la tuilerie BP 57 - 41200 - ROMORANTIN LANTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 382 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPE domicilié(e) 5 Allée de la tuilerie BP 57 - 41200 - ROMORANTIN LANTHENAY - France.

La marque Le Petit Orléanais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Orléanais est expirée depuis le 6 juillet 2021.

CPE a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Berrichon , MARIVOLE EDITIONS , Le Petit Blaisois , CPE , L'Almanach du chasseur , burÖbis , l'Almanach du Pêcheur , IMPRIME EN FRANCE NOS TERROIRS ONT BESOIN DE NOS EMPLOIS , Le Petit Solognot


CPE, SAS - 5 Allée de la tuilerie BP 57 - 41200 - ROMORANTIN LANTHENAY - France - SIREN 398382416


CPE - 5 Allée de la tuilerie BP 57 - 41200 - ROMORANTIN LANTHENAY - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Journaux ; prospectus ;

Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.