Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pellets Premier
CPE énergies, SNC

Numéro de dépôt :
3790453
Date de dépôt :
13/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2020
Pellets Premier de CPE énergies

Présentation de la marque Pellets Premier

Déposée le 13 décembre 2010 par la société CPE énergies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pellets Premier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société CPE énergies domicilié(e) 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPE énergies domicilié(e) 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France.

La marque Pellets Premier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pellets Premier arrivera à expiration en date du 13 décembre 2020.

CPE énergies a également déposé les autres marques suivantes : CPE Pellets , CAP CONFORT PLUS , CAP CONFORT OPTIMUM , CPE , CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT , CPE énergies Pellets , CAP CONFORT GARANTI , MA SOLUTION SOLIGAZ , CAP CONFORT PREMIUM , Est Pellets


CPE énergies, SNC - 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France - SIREN 562009381


CPE énergies - 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°549023 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 16 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798672 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).