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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPE énergies
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MA SOLUTION SOLIGAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA SOLUTION SOLIGAZ
CPE énergies, SA

Numéro de dépôt :
3925443
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2022
MA SOLUTION SOLIGAZ de CPE énergies

Présentation de la marque MA SOLUTION SOLIGAZ

Déposée le 6 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) CPE énergies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA SOLUTION SOLIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPE énergies domicilié(e) 109 boulevard d'Haussonville, BP 40304 - 54280 - NANCY Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPE énergies, Mle HUMBERT Valérie domicilié(e) 109 boulevard d'Haussonville, BP 40304 - 54280 - NANCY Cedex - France.

La marque MA SOLUTION SOLIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA SOLUTION SOLIGAZ est expirée depuis le 6 juin 2022.

CPE énergies a également déposé les autres marques suivantes : CPE Pellets , CAP CONFORT PLUS , CAP CONFORT OPTIMUM , CPE , CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT , CPE énergies Pellets , CAP CONFORT GARANTI , CAP CONFORT PREMIUM , SOLIGAZ


CPE énergies, SA - 109 boulevard d'Haussonville, BP 40304 - 54280 - NANCY Cedex - France


CPE énergies, Mle HUMBERT Valérie - 109 boulevard d'Haussonville, BP 40304 - 54280 - NANCY Cedex - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 11 septembre 2012 - Retrait partiel n°584060 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.