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Marques déposées par CPE ENERGIESTODO
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CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT
CPE ENERGIES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98741891
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028

Présentation de la marque CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT

Déposée le 10 juillet 1998 par CPE ENERGIESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est CPE ENERGIESTODO domicilié(e) 138 rue André Bisiaux - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Service Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

CPE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : CPE Pellets , CAP CONFORT PLUS , CAP CONFORT OPTIMUM , CPE , CPE énergies Pellets , CAP CONFORT GARANTI , MA SOLUTION SOLIGAZ , CAP CONFORT PREMIUM , SOLIGAZ


CPE ENERGIES, Société en nom collectif - 138 rue André Bisiaux - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 562009381


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Service Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316725 - Publication au BOPI 2001-03-01

Renouvellement avec limitation le 23 juin 2008 n°2377043 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°726296 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679222 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Carburants, combustibles. Lubrifiants.