Déposée le 13 décembre 2010 par la société CPE énergies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CPE Pellets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la société CPE énergies domicilié(e) 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 381 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPE énergies domicilié(e) 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France.
La marque CPE Pellets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPE énergies, SNC - 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France - SIREN 562009381
CPE énergies - 109 BOULEVARD D'HAUSSONVILLE, BP 40304 - 54006 - NANCY - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°549022 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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