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Marques déposées par CPE ENERGIESTODO
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CPE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CPE
CPE ENERGIES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
98741889
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028

Présentation de la marque CPE

Déposée le 10 juillet 1998 par CPE ENERGIESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est CPE ENERGIESTODO domicilié(e) 138 rue André Bisiaux - 54320 - MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 381 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Service Marques domicilié(e) 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque CPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CPE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

CPE ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : CPE Pellets , CAP CONFORT PLUS , CAP CONFORT OPTIMUM , CPE VOTRE CONFORT, NOTRE PREMIER ENGAGEMENT , CPE énergies Pellets , CAP CONFORT GARANTI , MA SOLUTION SOLIGAZ , CAP CONFORT PREMIUM , SOLIGAZ


CPE ENERGIES, Société en nom collectif - 138 rue André Bisiaux - 54320 - MAXEVILLE - France - SIREN 562009381


TOTAL, SA, Mme POLSELLI Stéphanie, Direction Juridique Holding / Service Marques - 2 place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316723 - Publication au BOPI 2001-03-01

Renouvellement avec limitation le 23 juin 2008 n°2377042 - Publication au BOPI 2008-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°726296 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2018 n°2679217 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Carburants. Combustibles. Lubrifiants.