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Marques déposées par la société CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) SNC
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CAPCONFORT FONT DANIEL – DANIEL BLACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPCONFORT FONT DANIEL – DANIEL BLACK
CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) SNC

Numéro de dépôt :
3501110
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
CAPCONFORT FONT DANIEL – DANIEL BLACK de CPE (Compagnie Pétrolière de l\'Est) SNC

Présentation de la marque CAPCONFORT FONT DANIEL – DANIEL BLACK

Déposée le 15 mai 2007 par la société CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPCONFORT FONT DANIEL – DANIEL BLACK »

Le déposant est la société CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) SNC domicilié(e) 109 Bd d'Haussonville, BP 304,54006 NANCY Cedex - 54006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 009 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) domicilié(e) 109 Bd d'Haussonville, BP 304,54006 NANCY Cedex - 54006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPCONFORT FONT DANIEL – DANIEL BLACK est expirée depuis le 15 mai 2017.


CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) SNC - 109 Bd d'Haussonville, BP 304,54006 NANCY Cedex - 54006 - France - SIREN 562009381


CPE (Compagnie Pétrolière de l'Est) - 109 Bd d'Haussonville, BP 304,54006 NANCY Cedex - 54006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Services de financement ;

Transport ; distribution des eaux ou d'énergie.