Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DE L OEUVRE ORIGINALE NUMEROTEE SOON PARIS
CPCT Arts & Events, SARL

Numéro de dépôt :
4006929
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
SALON DE L OEUVRE ORIGINALE NUMEROTEE SOON PARIS de CPCT Arts & Events

Présentation de la marque SALON DE L OEUVRE ORIGINALE NUMEROTEE SOON PARIS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPCT Arts & Events auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALON DE L OEUVRE ORIGINALE NUMEROTEE SOON PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPCT Arts & Events domicilié(e) 48 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 724 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPCT Arts & Events, Mme. Carine TISSOT domicilié(e) 48 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

La marque SALON DE L OEUVRE ORIGINALE NUMEROTEE SOON PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE L OEUVRE ORIGINALE NUMEROTEE SOON PARIS est expirée depuis le 23 mai 2023.

CPCT Arts & Events a également déposé les autres marques suivantes : Alternative Art Fair , Insight Art Fair , DRAWING MODERN , Drawing Hôtel , Drawing Lab , histoire de carnet(s) , LE SALON DU DESSIN CONTEMPORAIN DRAWING NOW PARIS , DRAWING NIGHT , drawing now


CPCT Arts & Events, SARL - 48 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France - SIREN 514724673


CPCT Arts & Events, Mme. Carine TISSOT - 48 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, prospectus, livres, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; enseignes en carton ou en papier ; représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, instruments d'écriture, crayons, stylos ; caractères d'imprimerie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité ; services d'organisation et de conduite d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données, à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ;

Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.