Déposée le 25 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPCT Arts&Events
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DRAWING MODERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPCT Arts&Events domicilié(e) 48 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPCT Arts&Events, Mme Phal Christine domicilié(e) 48 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France.
La marque DRAWING MODERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CPCT Arts&Events, SARL - 48 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France
CPCT Arts&Events, Mme Phal Christine - 48 rue Raymond Losserand - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, prospectus, livres, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; enseignes en carton ou en papier ; représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, instruments d'écriture, crayons, stylos ; caractères d'imprimerie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; services d'organisation et de conduite d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données, à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ;
Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles ; services d'édition sur tous supports y compris supports electroniques de livres, revues, journaux.
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