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Marques déposées par la société CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres des Entreprises Agricoles
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COHERENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COHERENCE
CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres des Entreprises Agricoles

Numéro de dépôt :
94528896
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque COHERENCE

Déposée le 13 juillet 1994 par la société CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres des Entreprises Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COHERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres des Entreprises Agricoles domicilié(e) 20, rue de Clichy, 75441 PARIS Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr J.M. LACOTTE CPCEA - France.

La marque COHERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COHERENCE est expirée depuis le 13 juillet 2004.

CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres des Entreprises Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PROVISIA , OPTIVA


CPCEA - Caisse de Prévoyance des Cadres des Entreprises Agricoles - 20, rue de Clichy, 75441 PARIS Cedex 09 - France - SIREN 784411134


Mr J.M. LACOTTE CPCEA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

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