Les évènements de la profession comptable
Présentation de la marque Les évènements de la profession comptable
Déposée le 15 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les évènements de la profession comptable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les évènements de la profession comptable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les évènements de la profession comptable est expirée depuis le 15 septembre 2021.
CPC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11